Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE RAQUETTE ACCOMPAGNATEUR EN MONTAGNE
SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
95569895
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2025

Présentation de la marque FRANCE RAQUETTE ACCOMPAGNATEUR EN MONTAGNE

Déposée le 26 avril 1995 par SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE RAQUETTE ACCOMPAGNATEUR EN MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 256 rue de la République, Maison des Parcs et de la Montagne - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE, M. Bonenfant Raphaël domicilié(e) 256 rue de la République, Maison des Parcs et de la Montagne - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque FRANCE RAQUETTE ACCOMPAGNATEUR EN MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE RAQUETTE ACCOMPAGNATEUR EN MONTAGNE arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.

SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE RANDONNEE MOUNTAIN LEADER ACCOMPAGNATEUR EN MONTAGNE , SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE -EAMF- ECOLE DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE FRANCAIS , SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE -ERNF- ECOLE DE LA RAQUETTE A NEIGE FRANCAISE , , SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE


SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 256 rue de la République, Maison des Parcs et de la Montagne - 73000 - CHAMBERY - France


SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE, M. Bonenfant Raphaël - 256 rue de la République, Maison des Parcs et de la Montagne - 73000 - CHAMBERY - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2005 n°2284860 - Publication au BOPI 2005-03-22

Inscription le 7 septembre 2005 - Changement d'adresse n°417664 - Publication au BOPI 2005-09-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2015 n°2585509 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-28

Publicité et gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; dépliants et prospectus.Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs.Papier, cartons et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Enseignement, édition, livres, films, vidéo, encadrement d'activités de sport et de randonnée en moyenne montagne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.